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Marques déposées par l'association loi 1901 les enfants ratés
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api – animation en pieds d'immeubles
Marque expirée - Marque en non vigueur

api – animation en pieds d'immeubles
les enfants ratés, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3670790
Date de dépôt :
15/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/08/2019
api – animation en pieds d\'immeubles de les enfants ratés

Présentation de la marque api – animation en pieds d'immeubles

Déposée le 15 août 2009 par l'association loi 1901 les enfants ratés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « api – animation en pieds d'immeubles »

Le déposant est l'association loi 1901 les enfants ratés domicilié(e) 6 mail du Dr Georges Pascarel - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 558 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boutillier Laurent domicilié(e) 43 rue Auguste Polissard - 93140 - BONDY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque api – animation en pieds d'immeubles est expirée depuis le 15 août 2019.

les enfants ratés a également déposé les autres marques suivantes : API


les enfants ratés, association loi 1901 - 6 mail du Dr Georges Pascarel - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 513558569


Boutillier Laurent - 43 rue Auguste Polissard - 93140 - BONDY - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.